Le cliquetis incessant des roulettes des valises sur le carrelage du palier est devenu la bande-son indésirable de nombreuses cages d’escalier de la ville. Pour ramener le calme chez les voisins, la mairie de Barcelone a décidé de passer à la vitesse supérieure et d’étendre les aides financières destinées aux copropriétés qui décident d’interdire expressément l’installation d’appartements touristiques dans leurs immeubles.
L’initiative, lancée en février dernier, a largement dépassé les attentes initiales en recueillant plus de quatre-vingts demandes. Face à cet engouement, la mairie a injecté plus de fonds dans le projet, en prolongeant le délai de dépôt des dossiers jusqu’au 31 décembre, pour aider à financer les démarches administratives nécessaires à la modification des règlements intérieurs de chaque immeuble.
Jusqu’à 2 500 euros pour protéger la cage d’escalier
La surprise face au nombre de demandes a fait passer le budget municipal alloué à ce poste de 56 000 euros au départ à pas moins de 256 000 euros. Cette réserve financière est destinée à couvrir jusqu’à la moitié des frais de gestion, de notaire, d’enregistrement et d’honoraires professionnels liés à la modification des statuts.
Concrètement, les copropriétés peuvent recevoir jusqu’à 1 500 euros s’il s’agit de modifier un règlement existant, et jusqu’à 2 500 euros si les résidents doivent rédiger et créer des statuts à partir de zéro.
L’horizon 2028
Cette bouée de sauvetage économique est le fruit d’un accord tripartite entre la mairie, l’Ordre des administrateurs de copropriétés de Barcelone-Lérida et la Chambre de la propriété urbaine. Cette mesure constitue une étape supplémentaire dans le plan annoncé par le maire Jaume Collboni, dont l’intention est de ne plus renouveler les licences pour éradiquer les locations de vacances dans la ville d’ici 2028.
La mairie recommande vivement aux copropriétés de fermer la porte à cette activité en s’appuyant sur leurs propres règlements internes. Ça permet d’éviter d’éventuelles batailles juridiques ou recours contre la future interdiction municipale. Par contre, il faut garder à l’esprit une nuance essentielle : ce changement de statuts sert à empêcher l’apparition de nouveaux appartements, mais ne permet pas d’expulser ceux qui fonctionnent déjà légalement aujourd’hui.
Les conditions pour franchir le pas
Pour bénéficier de cette aide financière, les copropriétés doivent respecter certaines formalités. Un simple accord verbal ne suffit pas ; il faut obligatoirement modifier les statuts pour y inclure une interdiction explicite de l’usage touristique ou des activités économiques dans les logements.
De plus, le texte doit inclure une clause spécifique approuvée par la Chambre de commerce et l’Ordre des avocats. Enfin, pour que le nouveau règlement soit réellement valable vis-à-vis des tiers, il devra être inscrit au registre et devenir un acte authentique. Dernière condition, indispensable pour toute démarche administrative, la copropriété devra être entièrement à jour dans le paiement de ses impôts.
